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Propriété Intellectuelle
Le site est la propriété la commune de Berles au Bois, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de la commune de Berles au Bois ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable la commune de Berles au Bois, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
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Berles au Bois
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Crédits
Directeur de la publication : M. Michel PETIT, maire de la commune.
Rédacteur en chef : Michel PETIT
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Hébergement
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